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Dernière mise à jour : 11 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site SimplyJury est édité par une entreprise individuelle :

Éditeur : Nolan Bernard

Nom commercial : SimplyJury

Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)

Adresse : Rue Montolieu, 13002 Marseille

SIREN : 900 005 786

SIRET (siège) : 900 005 786 00034

Code APE : 63.12Z

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Téléphone : +33 6 01 84 21 22

Email : contact@simplyjury.com

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Nolan Bernard

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Application, base de données et fichiers

Hébergeur : ANCELADE SAS (PrivateHeberg)

Adresse : 128 rue La Boétie, 75008 Paris

https://privateheberg.net

4. Conception et développement

Le site et la plateforme ont été conçus et développés par Sycode, développeur SaaS freelance.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — marque, logo, interface, textes et contenus — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

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L'utilisation de la plateforme est régie par les conditions générales d'utilisation et de vente.